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Marques déposées par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A
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CAMPUS - PILPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMPUS - PILPA
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A

Numéro de dépôt :
95574984
Date de dépôt :
02/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2005

Présentation de la marque CAMPUS - PILPA

Déposée le 2 juin 1995 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMPUS - PILPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A domicilié(e) 183 avenue des Etats-Unis, 31016 TOULOUSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A Service Juridique - France.

La marque CAMPUS - PILPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMPUS - PILPA est expirée depuis le 2 juin 2005.

ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A a également déposé les autres marques suivantes : FOLIE DES NEIGES , PRINCE LANDAIS , NAVAROL , L'AUVERGNAT GOURMAND , FOLIE DES PRES , PILPA , LE PRINCE DES LANDES


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A - 183 avenue des Etats-Unis, 31016 TOULOUSE CEDEX - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A Service Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 24 mars 1999 - Concession de licence n°274456 - Publication au BOPI 1999-03-24

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Pâtisseries surgelées, glaces comestibles